Déposée le 31 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTHILLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MODULAB »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTHILLOT domicilié(e) ZI NORD, Rue Jacquard, BP 30,69726 GENAY - 69726 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAB est expirée depuis le 31 juillet 2016.
BERTHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : BERTHILLOT , MODULMAG
BERTHILLOT SAS - ZI NORD, Rue Jacquard, BP 30,69726 GENAY - 69726 - France - SIREN 969510320
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Appuie-tête [meubles] ; armoires, notamment armoires à pharmacie ; bancs [meubles] ; bibliothèques ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; moulures pour cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; cadres de ruches ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; cartothèques [meubles] ; chaises [sièges], notamment chaises hautes pour enfants, chaises longues ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles], notamment coffrets à bijoux [non en métaux précieux] ; commodes ; comptoirs [tables] ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; travaux d'ébénisterie ; établis (étaux) [non métalliques] ; établis ; étagères ; revêtements amovibles pour éviers ; fauteuils ; fichiers [meubles] ; linéaires muraux ; lits, notamment, lits d'hôpital, lits hydrostatiques non à usage médical ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; portes de meubles ; rayons de meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; meubles ; meubles de bureaux ; meubles adaptés aux spécificités de chaque profession, notamment meubles pour les professions médicales et paramédicales, à savoir meubles pour cabinet de médecins, les hôpitaux, les vétérinaires, les opticiens, les audioprothésistes ; meubles métalliques ; mobilier d'archive ; mobilier d'atelier ; mobilier de classement ; mobilier scolaire ; miroirs [glaces] ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-manteaux [meubles] ; porte-parapluies ; porte-revues ; présentoirs ; pupitres ; plateaux de tables ; sièges, notamment sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables, notamment, tables à dessin, tables de massage, tables de toilette [mobilier], tables métalliques ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tiroirs ; vitrines [meubles] ;Entretien de mobilier ; pose de meubles ; restauration de meubles ;Etudes relatives à la réalisation de meubles ; réalisation de prototypes de meubles ; service de dessinateurs d'arts graphiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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