Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

É-KAI
BERTHILLIER Pierre
CHEF Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3003051
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
É-KAI de BERTHILLIER Pierre

Présentation de la marque É-KAI

Déposée le 19 janvier 2000 par BERTHILLIER Pierre et CHEF Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « É-KAI »

Les déposants sont BERTHILLIER Pierre, domicilié(e) 20 rue de Flesselles, 69009 LYON - France et CHEF Jean-Jacques, domicilié(e) 17 rue de Sulzbach, 69270 COUZON AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHILLIER Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 38


BERTHILLIER Pierre - 20 rue de Flesselles, 69009 LYON - France

CHEF Jean-Jacques - 17 rue de Sulzbach, 69270 COUZON AU MONT D'OR - France


BERTHILLIER Pierre - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet total n°349383 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349397 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches. Télécommunications. Agences de presses et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.