Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'HEURE DU TEMPS
Numéro de dépôt :
1696005
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2001
Présentation de la marque L'HEURE DU TEMPS
Déposée le 25 septembre 1991 par monsieur BERTHIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HEURE DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'HEURE DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HEURE DU TEMPS est expirée depuis le 25 septembre 2001.
BERTHIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09