Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARROUSEL
Numéro de dépôt :
1696006
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2001
Présentation de la marque CARROUSEL
Déposée le 25 septembre 1991 par monsieur BERTHIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARROUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARROUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROUSEL est expirée depuis le 25 septembre 2001.
BERTHIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09