Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BERTHIER Pascal & Chantal (E.A.R.L
/
BPC Domaine du Val d'Arlois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BPC Domaine du Val d'Arlois
BERTHIER Pascal & Chantal (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98730249
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2008

Présentation de la marque BPC Domaine du Val d'Arlois

Déposée le 23 avril 1998 par la société BERTHIER Pascal & Chantal (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BPC Domaine du Val d'Arlois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société BERTHIER Pascal & Chantal (E.A.R.L domicilié(e) " Les Billards ", 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 638 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHIER Pascal - France.

La marque BPC Domaine du Val d'Arlois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPC Domaine du Val d'Arlois est expirée depuis le 23 avril 2008.


BERTHIER Pascal & Chantal (E.A.R.L.) - " Les Billards ", 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE - France - SIREN 383638509


BERTHIER Pascal - France


Inscription le 19 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267156 - Publication au BOPI 1998-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine du Val d'Arlois ".