Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MOMENTO
Numéro de dépôt :
3117836
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MOMENTO
Déposée le 23 août 2001 par BERTHIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOMENTO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTHIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet total n°354430 - Publication au BOPI 2002-09-19
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39