Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU HAUT BEAUJOLAIS
Berthier Denis

Numéro de dépôt :
98728924
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/04/2008

Présentation de la marque SAVEURS DU HAUT BEAUJOLAIS

Déposée le 16 avril 1998 par Berthier Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « SAVEURS DU HAUT BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est Berthier Denis, domicilié(e) " Les Platières ", 69790 Saint Bonnet des Bruyeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHIER Denis - France.

La marque SAVEURS DU HAUT BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DU HAUT BEAUJOLAIS est expirée depuis le 16 avril 2008.

Berthier Denis a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BRUYERE


Berthier Denis - " Les Platières ", 69790 Saint Bonnet des Bruyeres - France


BERTHIER Denis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Transformation de fruits en confiture. Sirop pour boisson. Sirop mélasse.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.