Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERTHIER Denis
/
LE PETIT BRUYERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BRUYERE
BERTHIER Denis, Elevage de la Grande Roche, 69790 SAINT BONNET DES BRUYERES.

Numéro de dépôt :
1226435
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/01/1993

Présentation de la marque LE PETIT BRUYERE

Déposée le 25 janvier 1983 par BERTHIER Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE PETIT BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTHIER Denis, Elevage de la Grande Roche, 69790 SAINT BONNET DES BRUYERES. - France.

La marque LE PETIT BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BRUYERE est expirée depuis le 25 janvier 1993.

BERTHIER Denis a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU HAUT BEAUJOLAIS


BERTHIER Denis, Elevage de la Grande Roche, 69790 SAINT BONNET DES BRUYERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

FROMAGES.