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Marques déposées par monsieur BERTHEVILLE Jacques
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CLOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOVAL
Mr BERTHEVILLE Jacques

Numéro de dépôt :
1242130
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1993
CLOVAL de BERTHEVILLE Jacques

Présentation de la marque CLOVAL

Déposée le 7 juillet 1983 par monsieur BERTHEVILLE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERTHEVILLE Jacques domicilié(e) 32, rue de Gascogne, 92500 Rueil-Malmaison. Mr BLANC Philippe, Gaston. 348 avenue Napoléon Bonaparte 92500 Rueil. - France.

La marque CLOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19


Mr BERTHEVILLE Jacques - 32, rue de Gascogne, 92500 Rueil-Malmaison. Mr BLANC Philippe, Gaston. 348 avenue Napoléon Bonaparte 92500 Rueil. - France


Inscription - Transmission de propriété n°8694 - Publication au BOPI 1984-01

Clôtures en Aluminium, Plastique ou autres matériaux. Pergolas, volets, bancs et produits similaires pour l'habitat.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.