Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLE DES GONES
BERTHET VOLAILLES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94527694
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque VOLAILLE DES GONES

Déposée le 30 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTHET VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLAILLE DES GONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTHET VOLAILLES domicilié(e) Z.A.C. du Baconnet, 69700 MONTAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 658 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHET VOLAILLES S.A.R.L. - France.

La marque VOLAILLE DES GONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLE DES GONES est expirée depuis le 30 juin 2004.

BERTHET VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER DES GONES ULASE


BERTHET VOLAILLES (S.A.R.L.) - Z.A.C. du Baconnet, 69700 MONTAGNY - France - SIREN 321658189


BERTHET VOLAILLES S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Volaille