Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur BERTHET SAMUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est monsieur BERTHET SAMUEL domicilié(e) 1 chemin du Fond du Vas - 14112 - PERIERS SUR LE DAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTHET SAMUEL, c/o Mme LEBRUN domicilié(e) 1 chemin du Fond du Vas - 14112 - PERIERS SUR LE DAN - France.
La marque BMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932331.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMS est expirée depuis le 3 juillet 2022.
M. BERTHET SAMUEL, c/o Mme LEBRUN - 1 chemin du Fond du Vas - 14112 - PERIERS SUR LE DAN - France
M. BERTHET SAMUEL, c/o Mme LEBRUN - 1 chemin du Fond du Vas - 14112 - PERIERS SUR LE DAN - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ;
