Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU GRAND COUDOULY
M. Berthet-Rayne (Paul, Louis)

Numéro de dépôt :
923882
Date de dépôt :
28/04/1975
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque CLOS DU GRAND COUDOULY

Déposée le 28 avril 1975 par monsieur Berthet-Rayne (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « CLOS DU GRAND COUDOULY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Berthet-Rayne (Paul domicilié(e) quartier Paligot, Cairanne, Saint-Cécile-les-Vignes (Vaucluse). - France.

La marque CLOS DU GRAND COUDOULY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS DU GRAND COUDOULY est expirée depuis le 28 avril 1985.

Berthet-Rayne (Paul a également déposé les autres marques suivantes : CASTEL MIREIO , LA CROIX DES GRES


M. Berthet-Rayne (Paul, Louis) - quartier Paligot, Cairanne, Saint-Cécile-les-Vignes (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Vins.