Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BB SOL
Numéro de dépôt :
1061189
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BB SOL
Déposée le 31 juillet 1978 par BERTHET-BONDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BB SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BB SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BB SOL est expirée depuis le 31 juillet 1988.
BERTHET-BONDET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009