Marque enregistrée - Marque en non vigueur
P.R.M. PROFIL REFERENTIEL MICROBIEN
Numéro de dépôt :
1722814
Date de dépôt :
19/10/1991
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
19/10/2001
Présentation de la marque P.R.M. PROFIL REFERENTIEL MICROBIEN
Déposée le 19 octobre 1991 par BERTHET BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « P.R.M. PROFIL REFERENTIEL MICROBIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque P.R.M. PROFIL REFERENTIEL MICROBIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.R.M. PROFIL REFERENTIEL MICROBIEN est expirée depuis le 19 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29