Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BERTHET ALAIN
/
BIOPRATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPRATIC
M. BERTHET ALAIN

Numéro de dépôt :
3963618
Date de dépôt :
25/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2022
BIOPRATIC de BERTHET ALAIN

Présentation de la marque BIOPRATIC

Déposée le 25 novembre 2012 par monsieur BERTHET ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOPRATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur BERTHET ALAIN domicilié(e) 38 LES VERGERS DE LA COMBE VEYZIAT - 01100 - OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTHET ALAIN domicilié(e) 38 LES VERGERS DE LA COMBE VEYZIAT - 01100 - OYONNAX - France.

La marque BIOPRATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPRATIC est expirée depuis le 25 novembre 2022.


M. BERTHET ALAIN - 38 LES VERGERS DE LA COMBE VEYZIAT - 01100 - OYONNAX - France


M. BERTHET ALAIN - 38 LES VERGERS DE LA COMBE VEYZIAT - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Engrais pour les terres ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.