Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWA
Mademoiselle BERTHERAT Céline, demeurant 20 A Avenue Jean Jaurès

Numéro de dépôt :
3048894
Date de dépôt :
25/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2010
SNOWA de BERTHERAT Céline

Présentation de la marque SNOWA

Déposée le 25 août 2000 par mademoiselle BERTHERAT Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNOWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est mademoiselle BERTHERAT Céline domicilié(e) 63400 CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'Avocats J.P. BOUILLER - France.

La marque SNOWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWA est expirée depuis le 25 août 2010.

BERTHERAT Céline a également déposé les autres marques suivantes : SNOWA


Mademoiselle BERTHERAT Céline, demeurant 20 A Avenue Jean Jaurès - 63400 CHAMALIERES - France


SCP D'Avocats J.P. BOUILLER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Produits de l'imprimerie, autocollants (articles de papeterie), Almanachs, blocs (articles de papeterie), cache pot en papier, cahiers, calendriers, crayons, porte crayons, taille crayons, chemises pour documents, papier d'emballages, fournitures scolaires, gomme à effacer, marques pour livres, articles de papeterie, stylos. Vêtements, chapellerie, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bains, bandanas, foulards, bérets, casquettes, ceintures, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chaussures de plage, chaussures de ski, sous vêtements, écharpes, espadrilles, gants, pantalons, tee-shirt, vareuses, visières, vêtements de sport, vêtements de voile, vêtements de surf, vêtements de ski. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis, jeux, jouets, balles de jeu, ballons de jeu, peluches.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].