Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAT LEASE
BERTHELOT OLIVIER

Numéro de dépôt :
3305182
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/07/2014
FLAT LEASE de BERTHELOT OLIVIER

Présentation de la marque FLAT LEASE

Déposée le 26 juillet 2004 par BERTHELOT OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FLAT LEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est BERTHELOT OLIVIER domicilié(e) 26 RUE BORIE,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHELOT OLIVIER domicilié(e) 26 RUE BORIE,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque FLAT LEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAT LEASE est expirée depuis le 26 juillet 2014.


BERTHELOT OLIVIER - 26 RUE BORIE,33300 BORDEAUX - 33300 - France


BERTHELOT OLIVIER - 26 RUE BORIE,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513731 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

– logiciels. – périphériques d'ordinateurs. – logiciels de jeux. – ordinateurs. – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). – services de financement. – analyse financière. – consultation en matière financière. – location de véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.