COAT-ALBRET YEC'HED MAT Cidre bouché Artisanal de Bretagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COAT-ALBRET YEC'HED MAT Cidre bouché Artisanal de Bretagne
M. BERTHELOT Loïc
Numéro de dépôt :
3963120
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/11/2022
Présentation de la marque COAT-ALBRET YEC'HED MAT Cidre bouché Artisanal de Bretagne
Déposée le 22 novembre 2012 par monsieur BERTHELOT Loïc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « COAT-ALBRET YEC'HED MAT Cidre bouché Artisanal de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est monsieur BERTHELOT Loïc domicilié(e) La Haie Régnier - 35137 - BEDEE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Berthelot Loïc domicilié(e) La Haie Régnier - 35137 - BEDEE - France.
La marque COAT-ALBRET YEC'HED MAT Cidre bouché Artisanal de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963120.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COAT-ALBRET YEC'HED MAT Cidre bouché Artisanal de Bretagne est expirée depuis le 22 novembre 2022.
M. BERTHELOT Loïc - La Haie Régnier - 35137 - BEDEE - France
M. Berthelot Loïc - La Haie Régnier - 35137 - BEDEE - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 7 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695916 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « farine de blé noir de Bretagne/farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant de fabrication artisanale.
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant de fabrication artisanale. Eaux minérales et gazeuses.
Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « cidre de Bretagne ou cidre Breton ». Tous ces produits étant de fabrication artisanale.
– service de promotion de produits de tiers ; – service de vente au détail de boissons alcoolisées, de boissons non alcoolisées, de vinaigres.
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