Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'UNIVERS DU JETABLE
BERTHELOT JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
3173744
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
11/07/2022
L\'UNIVERS DU JETABLE de BERTHELOT JEAN-LOUIS

Présentation de la marque L'UNIVERS DU JETABLE

Déposée le 11 juillet 2002 par BERTHELOT JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « L'UNIVERS DU JETABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est BERTHELOT JEAN-LOUIS domicilié(e) 26 RUE BARBAROUX - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERTHELOT JEAN-LOUIS domicilié(e) 26 RUE BARBAROUX - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque L'UNIVERS DU JETABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'UNIVERS DU JETABLE est expirée depuis le 11 juillet 2022.

BERTHELOT JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : PHP Papeterie de l'Hôtellerie Provençale , Jet'n Fêt L'univers du jetable , PINK TURTLE , UDJ


BERTHELOT JEAN-LOUIS - 26 RUE BARBAROUX - 13001 - MARSEILLE - France


BERTHELOT JEAN-LOUIS - 26 RUE BARBAROUX - 13001 - MARSEILLE - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365883 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2012 n°2503958 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2012-07-06

Papier et articles en papier ; carton et articles en carton. Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; papiers d'emballage, emballages en carton ou en papier, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes pour l'emballage ; sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en matière papier ou plastique ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verrerie, porcelaine alimentaire ; assiettes, gobelets en matière plastique, plateaux en matière plastique, plateaux-repas, raviers. Jeux, jouets ; décorations pour arbre de Noël ; cotillons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].