Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC A SAC DEVELOPPEMENT
BERTHELIN Evelyne

Numéro de dépôt :
3046966
Date de dépôt :
16/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2010
SAC A SAC DEVELOPPEMENT de BERTHELIN Evelyne

Présentation de la marque SAC A SAC DEVELOPPEMENT

Déposée le 16 août 2000 par BERTHELIN Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAC A SAC DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est BERTHELIN Evelyne, domicilié(e) 41, rue de Reuilly, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHELIN Evelyne - France.

La marque SAC A SAC DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC A SAC DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 16 août 2010.

BERTHELIN Evelyne a également déposé les autres marques suivantes : SAC A SAC , BYE-BAG


BERTHELIN Evelyne - 41, rue de Reuilly, 75012 PARIS - France


BERTHELIN Evelyne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Distributeur non automatique et non métallique de sachets en plastique à usage domestique. Distributeur métallique non automatique de sachets en plastique à usage domestique. Boîte en métal pour la distribution de sachets en plastique. Linge de maison et linge de table en matière textile tabliers Bas de porte en matière textile, sac à pain en matière textile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.