Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC A SAC
BERTHELIN EVELYNE

Numéro de dépôt :
93471858
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2003

Présentation de la marque SAC A SAC

Déposée le 11 juin 1993 par BERTHELIN EVELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAC A SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est BERTHELIN EVELYNE, domicilié(e) 41, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evelyne BERTHELIN - France.

La marque SAC A SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC A SAC est expirée depuis le 11 juin 2003.

BERTHELIN EVELYNE a également déposé les autres marques suivantes : BYE-BAG , SAC A SAC DEVELOPPEMENT


BERTHELIN EVELYNE - 41, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France


Evelyne BERTHELIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Distributeur non automatique et non métallique de sachets en plastique à usage domestique Distributeur métallique non automatique de sachets en plastique à usage domestique Boîte en métal pour la distribution de sachets en plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.