Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYE-BAG
BERTHELIN Evelyne

Numéro de dépôt :
94540174
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque BYE-BAG

Déposée le 13 octobre 1994 par BERTHELIN Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYE-BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est BERTHELIN Evelyne, domicilié(e) 41, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHELIN Evelyne - France.

La marque BYE-BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYE-BAG est expirée depuis le 13 octobre 2004.

BERTHELIN Evelyne a également déposé les autres marques suivantes : SAC A SAC , SAC A SAC DEVELOPPEMENT


BERTHELIN Evelyne - 41, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France


BERTHELIN Evelyne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Distributeur non automatique et non métallique de sachets en plastique à usage domestique Ustensiles et récipients.Pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué Tissus et produits testiles non compris dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).