Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPOSITIONS URBAINES
BERTHEAUX Louis

Numéro de dépôt :
3146885
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
08/02/2022
COMPOSITIONS URBAINES de BERTHEAUX Louis

Présentation de la marque COMPOSITIONS URBAINES

Déposée le 8 février 2002 par BERTHEAUX Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « COMPOSITIONS URBAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est BERTHEAUX Louis domicilié(e) 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERTHEAUX Louis domicilié(e) 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France.

La marque COMPOSITIONS URBAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOSITIONS URBAINES est expirée depuis le 8 février 2022.

BERTHEAUX Louis a également déposé les autres marques suivantes : Bois de Pays


BERTHEAUX Louis - 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France


BERTHEAUX Louis - 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2012 n°2505308 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-20

Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction et bois façonnés ; mâts non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; conteneurs, poubelles et corbeilles pour ordures et déchets (tous ces produits étant non métalliques) ; vitrines, présentoirs, totems et panneaux (tous ces produits étant non métalliques) ; abris, kiosques, mobiliers urbains et équipements de collectivités (tous ces produits étant non métalliques) ; enseignes (non lumineuses, ni mécaniques, ni métalliques) ; signalisations (non lumineuses, ni mécaniques, ni métalliques) intérieure, extérieure, routière, urbaine, de chantiers ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Jardinières et vasques (meubles) ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; vitrines (meubles), présentoirs ; objets d'art en bois, succédanés du bois, en matériaux composites, en matières plastiques, en plâtre ou en cire. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures ; décorations pour arbres de Noël. Services de construction ; services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de tous types de conteneurs, mobiliers urbains, d'enseignes, de signalisations, de jeux, d'équipements de collectivités, de guichets automatiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, d'appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Scierie, rabotage ; découpage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; vulcanisation, traitement de matériaux ; tirage de photographies. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de conception et d'études techniques en matière de mise en valeur d'espaces urbains notamment grâce aux éclairages ou aux jeux de lumière ; élaboration (conception) de logiciels ; services de décoration intérieure ; services de dessinateurs pour emballages ; services de styliques (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'art graphiques ; dessin industriel ; services d'architecture (intérieur, extérieur) ; services d'architecture en matière d'urbanisme ; planification en matière d'urbanisme [concession de licences de propriété intellectuelle].

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.