Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O SOLD
Numéro de dépôt :
10046
Date de dépôt :
05/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque O SOLD
Déposée le 5 novembre 1976 par BERTHEAU JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « O SOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque O SOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque O SOLD est expirée depuis le 5 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025