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Marques déposées par monsieur BERTHAUD Stéphane
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DOMAINE DES BERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BERTS
M BERTHAUD Stéphane

Numéro de dépôt :
95601927
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES BERTS

Déposée le 11 décembre 1995 par monsieur BERTHAUD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES BERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est monsieur BERTHAUD Stéphane domicilié(e) Serrières, 71960 PIERRECLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M BERTHAUD Stéphane - France.

La marque DOMAINE DES BERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BERTS est expirée depuis le 11 décembre 2005.


M BERTHAUD Stéphane - Serrières, 71960 PIERRECLOS - France


M BERTHAUD Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE DES BERTS"