Déposée le 26 février 2004 par BERTEVAS PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Saveurs Des Champs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est BERTEVAS PASCAL domicilié(e) LE BOIS DE BETTON,35830 BETTON - 35830 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTEVAS PASCAL domicilié(e) LE BOIS DE BETTON,35830 BETTON - 35830 - France.
La marque Saveurs Des Champs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Des Champs est expirée depuis le 26 février 2014.
BERTEVAS PASCAL - LE BOIS DE BETTON,35830 BETTON - 35830 - France
BERTEVAS PASCAL - LE BOIS DE BETTON,35830 BETTON - 35830 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Farine et préparations faites de céréales pour l'alimentation animale. Aliments et litières pour animaux, plantes et fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, fourrages : foins, pailles, chanvre, copeaux de bois.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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