Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTOM DISC
BERTELSMANN SARL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3085362
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2011
CUSTOM DISC de BERTELSMANN

Présentation de la marque CUSTOM DISC

Déposée le 31 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTELSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUSTOM DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTELSMANN domicilié(e) 11 bis rue d'Aguesseau, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTELSMANN SARL (société à responsabilité limitée) - France.

La marque CUSTOM DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM DISC est expirée depuis le 31 janvier 2011.

BERTELSMANN a également déposé les autres marques suivantes : ALINEA , TOPAC


BERTELSMANN SARL (société à responsabilité limitée) - 11 bis rue d'Aguesseau, 75008 Paris - France


BERTELSMANN SARL (société à responsabilité limitée) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Inscription le 23 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442898 - Publication au BOPI 2006-10-23

Inscription le 23 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442897 - Publication au BOPI 2006-10-23

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement, magnétique ; disques acoustiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement sur supports de données, en particulier la transmission et la reproduction du son et/ou des images et/ou et de données ; supports magnétiques, magnéto-optiques et optiques du son et/ou des images et/ou et de données enregistrés et non enregistrés, en particulier disques compacts, cassettes musique, CD-ROM, digital multiple disque (DVD) ; bases de données ; logiciels d'ordinateurs pouvant être utilisés en réseaux. Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; produits d'imprimerie ; journaux, périodiques, livres ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage de supports du son, d'images et de données, à savoir enveloppes pour disques compacts et autres supports du son, d'images et de données. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; services de publicité, en particulier consultation pour les questions de publicités ; recherche de marché ; conseils en organisation des affaires ; offres (annonces) publicitaire portées par réseau pour les produits et services sous forme de données, textes, images de sons et/ou la combinaison de ceux-ci ; comptabilité. Télécommunications ; services de distribution (diffusion) et transmission de signaux d'information via un équipement de télécommunication. Services de transmission d'informations en ligne permettant l'établissement de contrats d'achat et de vente de produits, la planification et l'organisation d'ordres en ligne. Création (conception) et réalisation (conception) de matériel publicitaire ; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.