Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BERTELSMANN
/
ALINEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALINEA
BERTELSMANN

Numéro de dépôt :
92411282
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque ALINEA

Déposée le 20 mars 1992 par la société BERTELSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société BERTELSMANN domicilié(e) 44, Rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 036 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque ALINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALINEA est expirée depuis le 20 mars 2002.

BERTELSMANN a également déposé les autres marques suivantes : CUSTOM DISC , TOPAC


BERTELSMANN - 44, Rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France - SIREN 672036787


CABINET PIERRE LOYER - France


Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175082 - Publication au BOPI 1994-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Agendas, albums, almanachs, atlas, articles de bureau, calendriers, carnets, catalogues, chemises pour documents, classeurs, fournitures pour le dessin, eaux-fortes, encres, éphémérides, fiches, formulaires, impressions, produits de l'imprimerie, lithographies, livres, manuels, articles de papeterie, papier pour appareils enregistreurs, périodiques, photographies, prospectus, publications, registres, répertoires, revues