BERTELSMANN S.A.R.L. (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
99804562
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2009
Présentation de la marque Music Browser
Déposée le 23 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTELSMANN(société à responsabilité limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Music Browser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTELSMANN(société à responsabilité limitée domicilié(e) 11 bis rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 036 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.
La marque Music Browser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTELSMANN S.A.R.L. (société à responsabilité limitée) - 11 bis rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France - SIREN 672036787
CABINET MADEUF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Inscription le 23 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442898 - Publication au BOPI 2006-10-23
Inscription le 23 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442897 - Publication au BOPI 2006-10-23
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Appareils pour l'enregistrement du son ou/et des images ou/et de données sur support en particulier pour leur transmission et leur reproduction ; bases de données ; logiciels d'ordinateurs pouvant être utilisés en réseaux ; matériel d'ordinateur, logiciels et systèmes utilisés pour un réseau d'ordinateurs mondial ou non mondial à savoir dans un système de mémorisation numérique et de distribution utilisés pour mémoriser de la musique, des vidéos, des sons, des graphiques ou des logiciels. Programmes informatiques utilisés dans l'administration et la production de musiques, vidéos, graphiques et de logiciels ; bases de données de sons, de textes, de graphiques et de recherche ; logiciel de distribution de sons, de graphiques, de textes dans un système de base de données ; écran audio visuel électronique sous la forme d'un kiosque interactif fournissant des informations sur la musique et les vidéos via, une base de donnée mémorisée et un réseau d'ordinateur mondial fonctionnant à partir d'un clavier et/ou d'un contact sur l'écran et logiciel s'y rapportant. Services de publicité, de gestion des affaires et d'administration des affaires. Services de transmission d'informations en ligne permettant l'établissement de contrats d'achat et de vente de produits, offres publicitaires portées par réseau pour des produits et services sous formes de données, textes, images, de sons et/ou la combinaison de ceux-ci ; services de transmission d'informations d'ordre en ligne informatisés dans le domaine de la musique préenregistrée. Transmission de message via un réseau de communication électronique en ligne. Télécommunication ; transmission de signaux d'information via un équipement de télécommunication ; transmission de données via Intranet, Internet ou tout système informatique similaire ; services d'une agence de média dans le domaine de la musique, des jeux, des vidéos, des livres, des magazines et des logiciels via un réseau de télécommunication fournissant des informations sur la musique via un réseau électronique de communication en ligne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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