Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OneLine
BERTELSMANN ONLINE GMBH & Co KG (Société Allemande)

Numéro de dépôt :
95583780
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque OneLine

Déposée le 4 août 1995 par BERTELSMANN ONLINE GMBH & Co KG (Société Allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OneLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 26 novembre 2024.

Le déposant est BERTELSMANN ONLINE GMBH & Co KG (Société Allemande), domicilié(e) Baumwall 7 -D-20459 HAMBURG ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque OneLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OneLine est expirée depuis le 4 août 2005.

BERTELSMANN ONLINE GMBH & Co KG (Société Allemande a également déposé les autres marques suivantes : A + B Online , A + B OneLine


BERTELSMANN ONLINE GMBH & Co KG (Société Allemande) - Baumwall 7 -D-20459 HAMBURG ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316531 - Publication au BOPI 2001-02-28

Republication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Support de données lisibles par machine sur lesquels sont enregistrées des données. Télécommunication. Production, location de banque de données ; location de logiciels d'ordinateur et de temps d'accès à des banques de données ; transmission et communication de résultats de banques de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.