Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASOL
M. Bertelli (Fernand)

Numéro de dépôt :
968676
Date de dépôt :
01/10/1976
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque AQUASOL

Déposée le 1 octobre 1976 par monsieur Bertelli (Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « AQUASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bertelli (Fernand domicilié(e) 22, rue de l'Abbé-Féraud, Marseille. - France.

La marque AQUASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AQUASOL est expirée depuis le 1 octobre 1986.

Bertelli (Fernand a également déposé les autres marques suivantes : TOITUIL , COMBLES + LE SPECIALISTE DE L'HABITABILITE DES COMBLES


M. Bertelli (Fernand) - 22, rue de l'Abbé-Féraud, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Construction et installation de chauffe-eau solaire;installation de production d'eau chaude solaire.