VAL DE RANCE
Présentation de la marque VAL DE RANCE
Déposée le 29 août 1994 par la Société Anonyme (SA) BERTEL'GALETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL DE RANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAL DE RANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE RANCE est expirée depuis le 29 août 2014.
BERTEL'GALETT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 août 2004 n°2271003 - Publication au BOPI 2004-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41