Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL DE RANCE
BERTEL'GALETT SA

Numéro de dépôt :
94534626
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2014

Présentation de la marque VAL DE RANCE

Déposée le 29 août 1994 par la Société Anonyme (SA) BERTEL'GALETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL DE RANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTEL'GALETT domicilié(e) ZA La Motte,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE (dossier no 2271003) - 22690 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BERTEL'GALETT domicilié(e) ZA La Motte,22690 PLEUDIHEN S/RANCE (dossier no 2271003) - 22690 - France.

La marque VAL DE RANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE RANCE est expirée depuis le 29 août 2014.

BERTEL'GALETT a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES DE HAUTE BRETAGNE , JAVELLE DE BLÈ-NOIR , CARRÉ ROND , GALETTES DE CAMPAGNE , LA FLEUR PLEUDIHENNAISE , Haute Bretagne Etalées à la Main , PLEUDIHEN , CRÊPES DE HAUTE BRETAGNE , GALETTES DE HAUTE BRETAGNE , MAMAN'CRÊPES


BERTEL'GALETT SA - ZA La Motte,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE (dossier no 2271003) - 22690 - France


SOCIETE BERTEL'GALETT - ZA La Motte,22690 PLEUDIHEN S/RANCE (dossier no 2271003) - 22690 - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2004 n°2271003 - Publication au BOPI 2004-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Farines, et préparations faites de sarrasin et de froment, et notamment galettes de sarrasin, crêpes de froment, blinis, et crêpes aux fruits