Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. BERTEL'GALETT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3219270
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
07/04/2013
Marque figurative de BERTEL\'GALETT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) BERTEL'GALETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTEL'GALETT domicilié(e) ZA de La Motte,22690 PLEUDIHEN-SUR-RANCE - 22690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 483 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU Espace Performance domicilié(e) Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219270.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 2013.

BERTEL'GALETT a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES DE HAUTE BRETAGNE , JAVELLE DE BLÈ-NOIR , CARRÉ ROND , GALETTES DE CAMPAGNE , LA FLEUR PLEUDIHENNAISE , VAL DE RANCE , Haute Bretagne Etalées à la Main , PLEUDIHEN , CRÊPES DE HAUTE BRETAGNE , GALETTES DE HAUTE BRETAGNE


S.A. BERTEL'GALETT (Société Anonyme) - ZA de La Motte,22690 PLEUDIHEN-SUR-RANCE - 22690 - France - SIREN 338483159


CABINET REGIMBEAU Espace Performance - Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Crêpes et galettes.