(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) BERTEL'GALETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219270.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 2013.
BERTEL'GALETT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20