Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAVELLE DE BLÈ-NOIR
S.A. BERTEL GALETT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1439944
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque JAVELLE DE BLÈ-NOIR

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BERTEL GALETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAVELLE DE BLÈ-NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTEL GALETT domicilié(e) Z.A. La Motte, 22690 PLEUDIHEN-SUR-RANCE (dossier no 2102635) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 483 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2102635) - France.

La marque JAVELLE DE BLÈ-NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAVELLE DE BLÈ-NOIR est expirée depuis le 9 décembre 2007.

BERTEL GALETT a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES DE HAUTE BRETAGNE , CARRÉ ROND , GALETTES DE CAMPAGNE , LA FLEUR PLEUDIHENNAISE , VAL DE RANCE , Haute Bretagne Etalées à la Main , PLEUDIHEN , CRÊPES DE HAUTE BRETAGNE , GALETTES DE HAUTE BRETAGNE , MAMAN'CRÊPES


S.A. BERTEL GALETT (Société Anonyme) - Z.A. La Motte, 22690 PLEUDIHEN-SUR-RANCE (dossier no 2102635) - France - SIREN 338483159


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2102635) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1997 n°2102635 - Publication au BOPI 1997-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Farines et préparations faites de céréales, et notamment GALETTE DE SARRASIN.