Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE BRETAGNE
BERTEL'GALETT S.A.

Numéro de dépôt :
1507411
Date de dépôt :
02/01/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/1999

Présentation de la marque HAUTE BRETAGNE

Déposée le 2 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BERTEL'GALETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUTE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTEL'GALETT domicilié(e) Z.A. La Motte, 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERTEL AMAND - France.

La marque HAUTE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE BRETAGNE est expirée depuis le 2 janvier 1999.

BERTEL'GALETT a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES DE HAUTE BRETAGNE , JAVELLE DE BLÈ-NOIR , CARRÉ ROND , GALETTES DE CAMPAGNE , LA FLEUR PLEUDIHENNAISE , VAL DE RANCE , Haute Bretagne Etalées à la Main , PLEUDIHEN , CRÊPES DE HAUTE BRETAGNE , GALETTES DE HAUTE BRETAGNE


BERTEL'GALETT S.A. - Z.A. La Motte, 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE. - France


MONSIEUR BERTEL AMAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Crêperies dégustation, services de restauration, services hôteliers; exploitation d'hôtels, de restaurant de cafétarias, de salons de thé, de bars, de clubs, organisation, gestion et exploitation de manifestations temporaires, ou permanentes telles que salons, expositions, foires, forums.