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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Berteil
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Mesure Parisienne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mesure Parisienne
Berteil, SAS

Numéro de dépôt :
4309871
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
Mesure Parisienne de Berteil

Présentation de la marque Mesure Parisienne

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Berteil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mesure Parisienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Berteil domicilié(e) 3 Place Saint Augustin - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 064 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vianney Houette domicilié(e) 272 BOULEVARD Saint Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Mesure Parisienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mesure Parisienne arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

Berteil a également déposé les autres marques suivantes : MINI TROTT , BOOTIE , BERTEIL


Berteil, SAS - 3 Place Saint Augustin - 75008 - Paris - France - SIREN 309064962


M. vianney Houette - 272 BOULEVARD Saint Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.