Déposée le 27 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BERTEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTEIL domicilié(e) 3 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 064 962 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque BERTEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTEIL, Société par Actions Simplifiée - 3 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France - SIREN 309064962
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes à savoir ; porte-documents, portefeuilles, portes monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyages, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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