Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTEIL
BERTEIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3849289
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
BERTEIL de BERTEIL

Présentation de la marque BERTEIL

Déposée le 27 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERTEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTEIL domicilié(e) 3 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 064 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque BERTEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTEIL est expirée depuis le 27 juillet 2021.

BERTEIL a également déposé les autres marques suivantes : MINI TROTT , BOOTIE , Mesure Parisienne


BERTEIL, Société par Actions Simplifiée - 3 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France - SIREN 309064962


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes à savoir ; porte-documents, portefeuilles, portes monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyages, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie.