Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUSSIE CORNER
BERTEIL MICHELE

Numéro de dépôt :
1646967
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2011

Présentation de la marque AUSSIE CORNER

Déposée le 28 février 1991 par BERTEIL MICHELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUSSIE CORNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTEIL MICHELE, domicilié(e) 26, rue du bois barat, 77280 OTHIS (dossier no 2192895) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERTEIL MICHELE domicilié(e) (dossier no 2192895) - France.

La marque AUSSIE CORNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUSSIE CORNER est expirée depuis le 28 février 2011.


BERTEIL MICHELE - 26, rue du bois barat, 77280 OTHIS (dossier no 2192895) - France


BERTEIL MICHELE - (dossier no 2192895) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2192895 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Papeterie, tissus et produits textiles, vêtements, jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].