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Marques déposées par BERTEAUD FRANÇOIS TAPISSERIE SELLERIE FRANÇOISTODO
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TSF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSF
BERTEAUD FRANÇOIS TAPISSERIE SELLERIE FRANÇOIS ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3004966
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2010
TSF de BERTEAUD FRANÇOIS TAPISSERIE SELLERIE FRANÇOIS

Présentation de la marque TSF

Déposée le 21 janvier 2000 par BERTEAUD FRANÇOIS TAPISSERIE SELLERIE FRANÇOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est BERTEAUD FRANÇOIS TAPISSERIE SELLERIE FRANÇOISTODO domicilié(e) 82-84 AV DU REGIMENT NORMANDIE NIEMENI, 91700 STE GENEVIÈVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 679 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERTEAUD FRANÇOIS - France.

La marque TSF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSF est expirée depuis le 21 janvier 2010.


BERTEAUD FRANÇOIS TAPISSERIE SELLERIE FRANÇOIS ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 82-84 AV DU REGIMENT NORMANDIE NIEMENI, 91700 STE GENEVIÈVE DES BOIS - France - SIREN 388679334


MR BERTEAUD FRANÇOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Rénovation, personnalisation ou réparation d'articles de sellerie : auto (siège, capote, volant (habillage), joue de porte) ; moto (selles, habillage de tapis de réservoir) ; bâteaux (taux de bâteaux ; intérieurs, habillage) ; médicale (fauteuils dentaires, tables de gynécologie, tables de consultation), habillage de comptoir de bijoutier. Rénovation, personnalisation ou réparation d'articles de tapisserie : Fauteuils, chaises, canapés, poufs, voilages/rideaux, matelas.