NOVI LEGE
Présentation de la marque NOVI LEGE
Déposée le 6 juin 1989 par madame BERTEAU FranÇoise Née DAVIGNON FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « NOVI LEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVI LEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739985.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVI LEGE est expirée depuis le 6 juin 1999.
BERTEAU FranÇoise Née DAVIGNON FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10