Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVI LEGE
Mme BERTEAU FranÇoise Née DAVIGNON FranÇoise

Numéro de dépôt :
1739985
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
06/06/1999
NOVI LEGE de BERTEAU FranÇoise Née DAVIGNON FranÇoise

Présentation de la marque NOVI LEGE

Déposée le 6 juin 1989 par madame BERTEAU FranÇoise Née DAVIGNON FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « NOVI LEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BERTEAU FranÇoise Née DAVIGNON FranÇoise domicilié(e) 10 rue de la Poterie LE VAL ST GERMAIN, 91530 ST Cheron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERTEAU Didier - France.

La marque NOVI LEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVI LEGE est expirée depuis le 6 juin 1999.

BERTEAU FranÇoise Née DAVIGNON FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes : KID NOVI


Mme BERTEAU FranÇoise Née DAVIGNON FranÇoise - 10 rue de la Poterie LE VAL ST GERMAIN, 91530 ST Cheron - France


Mr BERTEAU Didier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

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