Marque expirée - Marque en non vigueur
ORIGIN BISSAP SOYEZ NATUREL , SOYEZ BISSAP!
Numéro de dépôt :
3669643
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/08/2019
Présentation de la marque ORIGIN BISSAP SOYEZ NATUREL , SOYEZ BISSAP!
Déposée le 7 août 2009 par BERTÉ Maimouna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ORIGIN BISSAP SOYEZ NATUREL , SOYEZ BISSAP! »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGIN BISSAP SOYEZ NATUREL , SOYEZ BISSAP! est expirée depuis le 7 août 2019.
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01