Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BERTE Louis

Numéro de dépôt :
1285763
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1994
Marque figurative de BERTE Louis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 octobre 1984 par BERTE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTE Louis domicilié(e) 12, avenue Ravanel, le Rouge, 74400 CHAMONIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285763.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 octobre 1994.

BERTE Louis a également déposé les autres marques suivantes : A REBROUSSE POIL , LCHB


BERTE Louis - 12, avenue Ravanel, le Rouge, 74400 CHAMONIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Prêt-à-porter, confection. Cuir, fourrures et imitations.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.