Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE SANTE
BERTE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1698610
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2001
PLANETE SANTE de BERTE Jean-Michel

Présentation de la marque PLANETE SANTE

Déposée le 10 octobre 1991 par BERTE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANETE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTE Jean-Michel, domicilié(e) 35 bis rue Jouffroy, 75017 Paris - France.

La marque PLANETE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE SANTE est expirée depuis le 10 octobre 2001.

BERTE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : B. D. ROLE , OKAZ IMAGE ET SON , POCKET JEUX VIDEO , YOKO , EXHI-BD , YUMI , SATORI , CHARNEL, CE PLAISIR QU'ON DIT BD , DVD NEWS , MICRO NEWS


BERTE Jean-Michel - 35 bis rue Jouffroy, 75017 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Produits de l'imprimerie- Edition de livres, revues.Abonnements de journaux. Distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.