Marque expirée - Marque en non vigueur

BERTAUD
BERTAUD René

Numéro de dépôt :
3383433
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
03/10/2015
BERTAUD de BERTAUD René

Présentation de la marque BERTAUD

Déposée le 3 octobre 2005 par BERTAUD René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « BERTAUD »

Le déposant est BERTAUD René domicilié(e) 5 Bis Rue Charles Beaudelaire,54770 DOMMARTIN SOUS AMANCE - 54770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTAUD René domicilié(e) 5 Bis Rue Charles Beaudelaire,54770 DOMMARTIN SOUS AMANCE - 54770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTAUD est expirée depuis le 3 octobre 2015.


BERTAUD René - 5 Bis Rue Charles Beaudelaire,54770 DOMMARTIN SOUS AMANCE - 54770 - France


BERTAUD René - 5 Bis Rue Charles Beaudelaire,54770 DOMMARTIN SOUS AMANCE - 54770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre, charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Pâtisserie, glaces comestibles, sauces, épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; gâteaux. Animaux vivants, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.