Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BOUET
Numéro de dépôt :
1483231
Date de dépôt :
02/07/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/07/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE BOUET
Déposée le 2 juillet 1988 par BERTAUD Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE BOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOUET est expirée depuis le 2 juillet 1998.
BERTAUD Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05