Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILK APPLE
Monsieur BERTAUD Marcel
Madame HALEGOI Josette

Numéro de dépôt :
98735136
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2008

Présentation de la marque MILK APPLE

Déposée le 3 juin 1998 par monsieur BERTAUD Marcel et madame HALEGOI Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MILK APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Les déposants sont monsieur BERTAUD Marcel domicilié(e) HIGASHI YUKIGAYA, 1-33-7 OTA - KU TOKYO 145 - Japon et madame HALEGOI Josette domicilié(e) 51, avenue Parmentier, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nayef ROMELLY Avocat à la Cour - France.

La marque MILK APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILK APPLE est expirée depuis le 3 juin 2008.

BERTAUD Marcel a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE LAIT


Monsieur BERTAUD Marcel - HIGASHI YUKIGAYA, 1-33-7 OTA - KU TOKYO 145 - Japon

Madame HALEGOI Josette - 51, avenue Parmentier, 75011 PARIS - France


Maître Nayef ROMELLY Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence Vêtements (habillement) Restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.