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Marques déposées par Bert Jean-François
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Transparency publishing
Marque expirée - Marque en non vigueur

Transparency publishing
Bert Jean-François

Numéro de dépôt :
3719043
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2020
Transparency publishing de Bert Jean-François

Présentation de la marque Transparency publishing

Déposée le 5 mars 2010 par Bert Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transparency publishing »

Le déposant est Bert Jean-François domicilié(e) 8 rue du 25 août - 92340 - BOURG LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bert Jean-François domicilié(e) 8 rue du 25 août - 92340 - BOURG LA REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transparency publishing est expirée depuis le 5 mars 2020.

Bert Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENCY


Bert Jean-François - 8 rue du 25 août - 92340 - BOURG LA REINE - France


Bert Jean-François - 8 rue du 25 août - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Conseil en gestion des droits d'auteur (conseil administratif). Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en ligne ou au détail de partitions musicales et de supports d'enregistrements musicaux ;

Mise à disposition (téléchargement) d'oeuvres musicales et littéraires via des réseaux de communication ou informatique mondial (Internet) ; fourniture d'accès à des réseaux de communication ou informatique mondial (Internet) mettant à disposition des oeuvres musicales et littéraires.

Production et édition d'oeuvres musicales et littéraires. Production d'artistes, d'interprètes musicaux. Edition de partitions musicales. Production artistique de supports d'enregistrement. Production de films sur supports d'enregistrement.