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Marques déposées par Bert Jean-François
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TRANSPARENCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCY
Bert Jean-François

Numéro de dépôt :
3817773
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
TRANSPARENCY de Bert Jean-François

Présentation de la marque TRANSPARENCY

Déposée le 25 mars 2011 par Bert Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPARENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Bert Jean-François domicilié(e) 8 rue du 25 août 1944 - 92340 - BOURG LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bert Jean-François domicilié(e) 8 rue du 25 août 1944 - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque TRANSPARENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCY est expirée depuis le 25 mars 2021.

Bert Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : Transparency publishing


Bert Jean-François - 8 rue du 25 août 1944 - 92340 - BOURG LA REINE - France


Bert Jean-François - 8 rue du 25 août 1944 - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 17 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590976 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°591949 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

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