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Marques déposées par monsieur Bert Jean-François
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Real Time Audit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Real Time Audit
M. Bert Jean-François

Numéro de dépôt :
3983836
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2023
Real Time Audit de Bert Jean-François

Présentation de la marque Real Time Audit

Déposée le 18 février 2013 par monsieur Bert Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Real Time Audit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Bert Jean-François domicilié(e) Demeurant chez Transparency, 24 Rue de l'Est - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bert Jean-François domicilié(e) Transparency, 24 Rue de l'Est - 75020 - PARIS - France.

La marque Real Time Audit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Real Time Audit est expirée depuis le 18 février 2023.


M. Bert Jean-François - Demeurant chez Transparency, 24 Rue de l'Est - 75020 - PARIS - France


M. Bert Jean-François - Transparency, 24 Rue de l'Est - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Audit, à savoir : audit comptable, consultation en matière d'ordinateur, contrôle de qualité ; certification, à savoir : certification comptable, certification informatique, certification électronique, certification qualité, certification de l'exploitation de tous produits ; conseil en gestion des droits d'auteur, droits voisins, droit à l'image, droits de propriété intellectuelle (conseil administratif) ;

Audit, à savoir : audit comptable, consultation en matière d'ordinateur, contrôle de qualité ; certification, à savoir : certification comptable, certification informatique, certification électronique, certification qualité, certification de l'exploitation de tous produits ; services de certification et d'authentification (contrôle de qualité et d'origine) des droits d'auteur, droits voisins, droit à l'image, droits de propriété intellectuelle.