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Marques déposées par monsieur BERSIO JEAN-YVES
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VALENCE LIMOUSINE – LIMOUSINE HMF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALENCE LIMOUSINE – LIMOUSINE HMF
M. BERSIO JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
4218300
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
VALENCE LIMOUSINE – LIMOUSINE HMF de BERSIO JEAN-YVES

Présentation de la marque VALENCE LIMOUSINE – LIMOUSINE HMF

Déposée le 15 octobre 2015 par monsieur BERSIO JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VALENCE LIMOUSINE – LIMOUSINE HMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur BERSIO JEAN-YVES domicilié(e) LOT LES BALCONS DE L'HERBASSE, 280 IMPASSE DU BELVEDERE - 26260 - CLERIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERSIO JEAN-YVES domicilié(e) LOT LES BALCONS DE L'HERBASSE, 280 IMPASSE DU BELVEDERE - 26260 - CLERIEUX - France.

La marque VALENCE LIMOUSINE – LIMOUSINE HMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALENCE LIMOUSINE – LIMOUSINE HMF arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.


M. BERSIO JEAN-YVES - LOT LES BALCONS DE L'HERBASSE, 280 IMPASSE DU BELVEDERE - 26260 - CLERIEUX - France


M. BERSIO JEAN-YVES - LOT LES BALCONS DE L'HERBASSE, 280 IMPASSE DU BELVEDERE - 26260 - CLERIEUX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

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